Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02843 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risques d'infections nosocomiales liés à l'hygiène des sondes d'échographie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04877 posée par Mme Catherine Troendlé

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/06/2008
Pertinence
Question n° 06491 posée par M. Ivan Renar

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06997 posée par M. Bernard Piras

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07176 posée par Mme Christiane Demontès

Endométriose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 11474 posée par M. Jean Besson

Traitement de la maladie de Gaucher

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/12/2009
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 21572 posée par M. Roland Courteau

Consommation de benzodiazépines et maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 22551 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maladies rares et arrêt du phosphoneuros

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/02/2012
Pertinence
Question n° 23076 posée par Mme Évelyne Didier

Arrêt de commercialisation du médicament Phosphoneuros

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence