Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0128C posée par M. Bernard Cazeau

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13779 posée par M. Christian Cambon

    Projet de légalisation de la vente en ligne de certains médicaments vendus sans ordonnance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13718 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13193 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Autorisation de vente de médicaments par Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13212 posée par M. Roland Courteau

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05013 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence de la contrefaçon et de la vente illégale de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00198 posée par M. Emmanuel Hamel

    Certification des sites proposant la vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00199 posée par M. Emmanuel Hamel

    Vente de médicaments sur Internet : proposition d'un site modèle pour une information fiable sur les produits

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne