Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 14224 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un véritable observatoire du médicament

Réponse du ministère : Santé

18/02/1999
Pertinence
Question n° 25827 posée par M. Christian Demuynck

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

08/06/2000
Pertinence
Question n° 27294 posée par M. Louis Souvet

Dangers de l'isotrétinoine pour les femmes enceintes

Réponse du ministère : Santé

24/08/2000
Pertinence
Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous

Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire

Réponse du ministère : Économie solidaire

15/12/2000
Pertinence
Question n° 32094 posée par M. Serge Mathieu

Croissance des dépenses de médicaments

Réponse du ministère : Santé

22/03/2001
Pertinence
Question n° 33214 posée par M. Emmanuel Hamel

Vente de médicaments à base de phénylpropanolamine interdite

Réponse du ministère : Santé

17/05/2001
Pertinence
Question n° 35621 posée par M. José Balarello

Effets secondaires des médicaments

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36497 posée par M. Roland Courteau

Circulation des produits des laboratoires Bayer

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 37964 posée par M. Roger Karoutchi

Commercialisation des nouveaux médicaments

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 00012 posée par M. Emmanuel Hamel

Manque de suivi des médicaments après l'autorisation de mise sur le marché

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence