Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 11591 posée par M. Charles Ginésy

Dépistage du cancer de l'utérus

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

01/04/2004
Pertinence
Question n° 11461 posée par M. Marcel Lesbros

Inscription du test Papillomavirus humains (HPV) dans la nomenclature des actes médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11196 posée par M. Bernard Joly

Soutien au réseau DES

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11220 posée par M. Yves Krattinger

Syndrome DES

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11075 posée par M. Georges Gruillot

Prévention de l'obésité infantile

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

26/02/2004
Pertinence
Question n° 11080 posée par Mme Claire-Lise Campion

Parution du décret fixant les conditions de la pratique de l'IVG dans le cadre de la médecine ambulatoire

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

26/02/2004
Pertinence
Question n° 11089 posée par M. André Lejeune

Difficultés rencontrées par les personnes souffrant d'agénésie dentaire

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

26/02/2004
Pertinence
Question n° 11101 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Inégalité de traitement dans la prise en charge de l'agénésie dentaire

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

26/02/2004
Pertinence
Question n° 11032 posée par M. Bernard Murat

Agénésie dentaire

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10748 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Actions en faveur des personnes nées de mères ayant reçu du distilbène

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/02/2004
Pertinence