Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 16017 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04773 posée par M. Didier Boulaud

    Devenir du programme TRACE

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02069 posée par M. Michel Doublet

    Suivi des demandeurs d'emplois par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00353 posée par M. André Trillard

    Suivi des demandeurs d'emploi par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 38006 posée par M. André Trillard

    Suivi des demandeurs d'emploi par les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13565 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre l'illettrisme et l'exclusion, et classe mission-insertion

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13567 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre l'illettrisme et l'exclusion, et centres de ressources multimédia des collèges

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02907 posée par M. Bernard Plasait

    Action des personnels d'information et d'orientation des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02284 posée par M. Bernard Plasait

    Collectivités locales et emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01633 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des espaces jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne