Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 06811 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

Faciliter la production du médicament en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Hervé Maurey

Automédication

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01427 posée par M. Jean Louis Masson

Mentions sur les boîtes des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson

Noms des médicaments génériques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01709 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02813 posée par M. Hervé Maurey

Automédication

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence