Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 00650 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Présence dangereuse de parabènes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01185 posée par M. Michel Fontaine

    Danger des parabènes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche concernant la myofasciite à macrophages

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03500 posée par M. Philippe Paul

    Dangerosité du phénoxyéthanol

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03801 posée par M. Christian Cambon

    Danger sanitaire de l'utilisation des phtalates

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05853 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05854 posée par Mme Patricia Schillinger

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05857 posée par M. Robert Navarro

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05865 posée par M. Louis Nègre

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05868 posée par M. Raymond Couderc

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne