Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06811 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08994 posée par M. Antoine Lefèvre

    Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04443 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie récurrente de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible