Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 11477 posée par Mme Patricia Schillinger

    Signalement et suivi des pénuries d'insuline en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15721 posée par Mme Patricia Schillinger

    Rôle des collectivités et responsabilité des maires dans la fourniture de masques dits « non sanitaires » à leurs habitants

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22430 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plasma traité par solvant détergent

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15182 posée par Mme Patricia Schillinger

    Approvisionnement du vaccin BCG

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14278 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fabrication de prothèses dentaires dans les cabinets dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 14199 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fortes prescriptions d'antibiotiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 14030 posée par Mme Patricia Schillinger

    Compléments alimentaires « Fleurs de Bach »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0894S posée par M. Gilbert Barbier

    Rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10514 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccin contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10518 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carnet de vaccination électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte