Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 03566 posée par M. Hervé Maurey

    Les cigarettes électroniques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04960 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Mise en place des outils informatiques nécessaires à l'analyse statistique des prescriptions médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05491 posée par M. Henri Tandonnet

    Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05884 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Présence des perturbateurs endocriniens dans des produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05904 posée par Mme Chantal Jouanno

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06027 posée par M. Hervé Marseille

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène.

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15202 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1155S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénurie de vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16861 posée par M. Hervé Maurey

    Inquiétudes quant à la pénurie de vaccins obligatoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne