Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 09359 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Risque de ruptures de stock de certains traitements

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18018 posée par M. Mathieu Darnaud

    Ruptures de stock de certains médicaments et vaccins en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18803 posée par M. Yves Daudigny

    Dangers pour les patients de l'indisponibilité de certains médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23480 posée par Mme Vivette Lopez

    Ruptures de stock sur certains médicaments ou vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

    Rupture d'approvisionnement de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de médicaments dans les officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24674 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Rupture des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24783 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pénurie de médicaments vitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24920 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Sécurité d'approvisionnement en médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03635 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie inédite de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible