Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

214 questions

  1. Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

    Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00672 posée par M. Alain Houpert

    Pénurie inquiétante d'un anticancéreux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

    Pénurie du médicament ImmuCyst

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

    Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02234 posée par M. Jean-François Husson

    Approvisionnement des établissements hospitaliers en médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02551 posée par M. Bruno Gilles

    Ruptures de stock de médicaments sensibles et de certains produits de soin dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03494 posée par M. Daniel Reiner

    Situation du Laboratoire de fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03501 posée par M. Claude Haut

    Ruptures d'approvisionnement par les laboratoires pharmaceutiques en médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible