Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

  1. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1985S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Prise en charge des cas de myocardite et de péricardite chez les adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1948S posée par Mme Catherine Deroche

    Hiérarchisation des indications d'immunoglobulines humaines polyvalentes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

    Pénuries de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24541 posée par Mme Laurence Garnier

    Accès aux traitements pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pénuries de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24208 posée par M. Gilbert Bouchet

    Collecte mobile de plasma et augmentation des tarifs de cession en matière du don du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23744 posée par Mme Laurence Rossignol

    Arrêt de la production de pompes à insuline implantées par le laboratoire Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23695 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Prise en charge du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible