Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen

Rupture de stock du médicament Altim

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

Retrait du médicament Docétaxel

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 26018 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

Faciliter la production du médicament en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. Jean-Claude Carle

Nouvelle formulation du Lévothyrox prescrit dans le traitement de l'hypothyroïdie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-François Longeot

Inquiétudes sur la nouvelle formulation du médicament le Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence
Question n° 01161 posée par M. Jacques Legendre

Impacts sur les patients de la nouvelle composition du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence
Question n° 01171 posée par M. Michel Savin

Problématique liée à la nouvelle formule du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence