Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 15211 posée par M. Pascal Allizard

    Usage de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15252 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Approvisionnement des services de réanimation en médicaments de sédation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15253 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Menace d'une pénurie de médicaments et notamment de chloroquine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15468 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Autorisation accordée aux médecins de prescrire de l'hydroxychloroquine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17021 posée par M. Gérard Longuet

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18904 posée par M. Pierre Charon

    Hausse préoccupante des ruptures d'approvisionnement en médicaments et vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18920 posée par M. Bruno Belin

    Augmentation de la pénurie des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible