Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 09951 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise à disposition de vaccins sans sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10514 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccin contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10518 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carnet de vaccination électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10681 posée par Mme Laurence Cohen

    Vaccin contre le cancer utérin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11866 posée par M. Jean-François Husson

    Sels d'aluminium contenus dans certains vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14961 posée par M. Daniel Laurent

    Sécurité d'utilisation des adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15182 posée par Mme Patricia Schillinger

    Approvisionnement du vaccin BCG

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1155S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénurie de vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16557 posée par M. Bruno Retailleau

    Pénurie de vaccins contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16809 posée par M. Jean-François Longeot

    Rupture de stock du vaccin DTPolio

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible