Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 03848 posée par Mme Catherine Procaccia

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05513 posée par Mme Patricia Schillinger

    Médicaments contre l'hypertension artérielle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07109 posée par Mme Gisèle Printz

    Soutien des médicaments génériques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08875 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09045 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lait maternel vendu sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09796 posée par Mme Isabelle Debré

    Prévention de la mortalité par arrêt cardiaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09801 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Conditions de production et de commercialisation des médicaments dérivés du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09838 posée par Mme Françoise Laborde

    Lutte contre le détournement, le mésusage et le trafic de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09951 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise à disposition de vaccins sans sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10210 posée par Mme Françoise Laborde

    Pour une classification unique de l'ensemble des produits délivrant de la nicotine dans le cadre d'une réduction ou d'un arrêt du tabagisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible