Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen

Rupture de stock du médicament Altim

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 26018 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00539 posée par Mme Laurence Cohen

Retrait des implants contraceptifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01196 posée par Mme Laurence Cohen

Effets indésirables graves de la nouvelle formule du Levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/09/2017
Pertinence
Question n° 06221 posée par Mme Laurence Cohen

Arrêt de la commercialisation du vaccin contre la rougeole

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 07268 posée par Mme Laurence Cohen

Utilisation de machines défectueuses pour le don de plasma

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07966 posée par Mme Laurence Cohen

Scandale sanitaire des « Implant files »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/11/2018
Pertinence
Question n° 08161 posée par Mme Laurence Cohen

Situation du laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 17868 posée par Mme Laurence Cohen

Expérimentation du cannabis thérapeutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence