Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

242 questions

  1. Question n° 28436 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1948S posée par Mme Catherine Deroche

    Hiérarchisation des indications d'immunoglobulines humaines polyvalentes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

    Pénuries de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24541 posée par Mme Laurence Garnier

    Accès aux traitements pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pénuries de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23753 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23695 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Prise en charge du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23557 posée par M. Éric Kerrouche

    Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne