Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 23823 posée par M. Roland Courteau

    Implants et prothèses mammaires PIP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05673 posée par M. Roland Courteau

    Prescriptions de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06305 posée par M. Roland Courteau

    Présence de perturbateurs endocriniens dans un grand nombre de produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07465 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre l'endométriose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09341 posée par M. Roland Courteau

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09756 posée par M. Roland Courteau

    Médicaments dérivés du plasma rémunéré

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09962 posée par M. Roland Courteau

    Situation actuelle des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Étude des médicaments recensés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12634 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction aux homosexuels de donner leur sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13293 posée par M. Roland Courteau

    Contrôle de la consommation des benzodiazépines en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne