Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

655 questions

Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23704 posée par Mme Sophie Joissains

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2012
Pertinence
Question n° 23763 posée par Mme Isabelle Pasquet

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23823 posée par M. Roland Courteau

Implants et prothèses mammaires PIP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00197 posée par M. Guy Fischer

Automédication, prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00310 posée par Mme Michèle André

Décision contradictoire de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00435 posée par M. Raymond Couderc

Suites de l'affaire dite des prothèses PIP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation et consommation de la méphédrone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence