Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0907S posée par M. Marc Laménie

    Organisation territoriale de la distribution publique d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12220 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation des syndicats départementaux d'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12275 posée par Mme Gisèle Jourda

    Rôle des syndicats départementaux d'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12346 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Syndicats d'énergie et réforme territoriale

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12989 posée par M. Albéric de Montgolfier

    Nouvelle organisation énergétique du territoire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19321 posée par M. Serge Babary

    Modalités de distribution de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26625 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la flambée des prix de l'énergie sur les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00824 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Manque de bornes de recharge pour les voitures électriques et hybrides rechargeables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06805 posée par Mme Laurence Garnier

    Pénurie de postes de transformation d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10282 posée par M. Éric Gold

    Améliorer l'efficacité des aides à l'électrification rurale

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte