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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0364S posée par M. Didier Mandelli

   Retards sur le raccordement en fibre optique des villes des Sables d'Olonne et de la Roche-sur-Yon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   19/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 0331S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Déploiement de la fibre dans les territoires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   22/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 0698S posée par Mme Gisèle Jourda

   Dysfonctionnements du réseau internet et téléphonique dans l'Aude

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   21/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

   Téléphonie fixe et téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0088S posée par M. Simon Sutour

   État d'avancement du plan France Très Haut Débit

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   19/10/2017

   Pertinence

6. Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet

   Couverture numérique du territoire en très haut débit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

7. Question n° 1403S posée par Mme Agnès Canayer

   Couverture en téléphonie mobile en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   17/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 1321S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Fracture numérique et couverture des zones grises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   26/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 1300S posée par M. Cédric Perrin

   Couverture en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   29/10/2015

   Pertinence

10. Question n° 0960S posée par Mme Gisèle Jourda

    Défaut de couverture en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    11/12/2014

    Pertinence