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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 07776 posée par Mme Florence Lassarade

   Conséquence de la fin des lettres prioritaires sur le dépistage néonatal

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0779S posée par M. Georges Patient

   Dysfonctionnements de La Poste en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06060 posée par M. Jacques Grosperrin

   Hausse du tarif de gros d'Orange

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05146 posée par M. François Bonhomme

   E-lettre rouge

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05174 posée par M. Pierre Charon

   Conséquences de la fin du « timbre rouge » de La Poste

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 04883 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Disparition du timbre rouge

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   26/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 04668 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Suppression du timbre rouge

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   05/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

   Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   10/02/2022

   Pertinence

9. Question n° 21996 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Avenir du réseau cuivre dans notre pays

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   01/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 1083S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Manquements au service universel de téléphonie dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    16/01/2020

    Pertinence