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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 09422 posée par M. Hugues Saury

   Renforcer la sécurité des armoires fibres optiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08661 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse à la question n° 06375 sur l'information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage des vidéos en ligne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08124 posée par M. Laurent Burgoa

   Plan de fermeture de la boucle cuivre d'Orange

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   03/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 07596 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse à la question n° 06375 sur l'information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage des vidéos en ligne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06060 posée par M. Jacques Grosperrin

   Hausse du tarif de gros d'Orange

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 13049 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Contrainte des démarches administratives sur internet pour les personnes âgées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   14/11/2019

   Pertinence

7. Question n° 11170 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Régulation des algorithmes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   27/06/2019

   Pertinence

8. Question n° 10054 posée par Mme Agnès Canayer

   Impact de la dématérialisation des services de l'État et des services publics pour les usagers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   18/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 07748 posée par Mme Christine Herzog

   Dégradation des services de téléphonie et d'accès à internet

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   22/11/2018

   Pertinence

10. Question n° 03763 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Internet ouvert

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    15/03/2018

    Pertinence