Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 09438 posée par M. Fabien Genet

   Bilan du déploiement de la fibre en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09346 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Poursuite du déploiement de la téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 07374 posée par Mme Patricia Demas

   Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06460 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Déploiement d'un réseau de téléphonie mobile de qualité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   20/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 14314 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Mise en oeuvre du « new deal mobile »

   La question est caduque

   13/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 10097 posée par M. Michel Vaspart

   Fracture numérique des zones rurales par rapport aux villes

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   18/04/2019

   Pertinence

7. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   08/03/2018

   Pertinence

8. Question n° 02828 posée par M. Hervé Maurey

   Procédures de vérification des cartes de couverture mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   18/01/2018

   Pertinence

9. Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   21/12/2017

   Pertinence

10. Question n° 01930 posée par Mme Sylvie Robert

    Mise en oeuvre du plan très haut débit et révision de la zone d'appel à manifestations d'intentions d'investissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    09/11/2017

    Pertinence