Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 02918 posée par M. Hussein Bourgi

Mesures envisagées afin de soutenir les collectivités face à la hausse des prix du gaz et de l'électricité

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02391 posée par Mme Angèle Préville

Conséquences de la hausse du coût de l'énergie pour les finances des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la transition énergétique

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02033 posée par Mme Françoise Gatel

Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01608 posée par Mme Catherine Belrhiti

Situation des collectivités face à la hausse des prix de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00964 posée par M. Bruno Belin

Blocage du prix de l'électricité pour les collectivités

Réponse du Ministère de la transition énergétique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Fabien Genet

Répercussion de la hausse du prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la transition énergétique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00080 posée par M. Édouard Courtial

Impact de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la transition énergétique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00579 posée par M. François Calvet

Effets de la hausse des prix des énergies sur les collectivités

Réponse du Ministère de la transition énergétique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la transition énergétique

07/07/2022
Pertinence