Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0044S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Pénurie de praticiens dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0045S posée par M. Georges Mouly

Développement des soins palliatifs à domicile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

Avenir des services de santé du département de l'Aude

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

04/03/2003
Pertinence
Question n° 0552S posée par M. Didier Boulaud

Pénurie de médecins

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/10/2004
Pertinence
Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

07/02/2008
Pertinence
Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

La question a été retirée

21/02/2008
Pertinence
Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

Avenir de l'hôpital de Die

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia

Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier

Projet de création d'une maison médicale de garde

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0532S posée par Mme Patricia Schillinger

Création d'unités d'éveil en Alsace

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/04/2009
Pertinence