Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault
Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 16604 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Emploi des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et durée de travail auprès des enseignants
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec
Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau
Temps de présence des ATSEM
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli
Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17489 posée par M. Roger Madec
Situation professionnelle des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence