Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 14351 posée par Mme Laurence Harribey

Manque de moyens dans les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1130G posée par M. Éric Gold

Remplacement des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13824 posée par Mme Esther Sittler

Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12217 posée par M. Patrick Chaize

Précarité des personnels encadrant les enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud

Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09419 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accueil et scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06730 posée par M. Arnaud Bazin

Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/09/2018
Pertinence