Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 04004 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des employés de vie scolaire sous contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04624 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04669 posée par M. Gérard Dériot

    Devenir des « emplois vie scolaire »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08541 posée par M. Alain Anziani

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08806 posée par M. Alain Fauconnier

    Formation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08874 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels contractuels de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09102 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09149 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Devenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible