Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05705 posée par Mme Jacqueline Alquier

Création d'un métier qualifié d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10180 posée par M. Alain Fauconnier

Rentrée scolaire et AVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/09/2009
Pertinence
Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Professionnalisation des emplois de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/10/2009
Pertinence
Question n° 10583 posée par Mme Samia Ghali

Accompagnement des enfants handicapés en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10586 posée par Mme Samia Ghali

Non-renouvellement des emplois aidés dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/10/2009
Pertinence
Question n° 14402 posée par M. Ronan Kerdraon

Conditions d'accompagnement des élèves handicapés et avenir des emplois d'AVS et des EVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/07/2010
Pertinence
Question n° 18518 posée par M. Yves Chastan

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/05/2011
Pertinence