Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 11770 posée par M. Simon Sutour

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11255 posée par M. Michel Boutant

    Situation des auxiliaires de vie scolaire sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10947 posée par M. Raymond Couderc

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

    Contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23821 posée par M. Michel Delebarre

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19360 posée par M. Simon Sutour

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18560 posée par M. Bernard Vera

    Statut des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

    Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible