Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

211 questions

Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02002 posée par M. Max Brisson

Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

21/07/2022
Pertinence
Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/09/2021
Pertinence
Question n° 21115 posée par M. Jean Hingray

Dérive inquiétante de la gestion des accompagnants des élèves en situation de handicap et détresse des familles concernées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20252 posée par M. Alain Cadec

École inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/09/2020
Pertinence