Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

  1. Question n° 01585 posée par M. Roland du Luart

    Soutien financier aux collectivités locales pour la scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05834 posée par M. Claude Saunier

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25094 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Intégration en milieu scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

    Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

    Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03691 posée par M. Raymond Couderc

    Pour une professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05705 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Création d'un métier qualifié d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05876 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Pérennisation des contrats d'auxiliaires de vie scolaire et d'emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08198 posée par M. Daniel Laurent

    Scolarisation en milieu ordinaire des enfants atteints de troubles envahissants du développement et formation des assistants de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08556 posée par M. Didier Guillaume

    Accompagnement scolaire pour les enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible