Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

    Scolarité des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Scolarisation des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01295 posée par M. Michel Doublet

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00111 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06855 posée par Mme Françoise Cartron

    Enfants sans auxiliaire de vie scolaire à la rentrée 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

    Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21115 posée par M. Jean Hingray

    Dérive inquiétante de la gestion des accompagnants des élèves en situation de handicap et détresse des familles concernées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible