Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 22464 posée par M. Serge Larcher

    Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent

    Précarité des assistants de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

    Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

    Scolarité des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Scolarisation des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20220 posée par M. Rachel Mazuir

    Délais de versement des indemnités de chômage des AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19254 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible