Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

  1. Question n° 02049 posée par M. Michel Doublet

    Généralisation des services d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02050 posée par M. Michel Doublet

    Gestion des services d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

    Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05826 posée par M. Yves Détraigne

    Renouvellement des contrats des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07087 posée par Mme Christiane Demontès

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07311 posée par M. Philippe Madrelle

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible