Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

    Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13943 posée par M. François Marc

    Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05804 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

    Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04612 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Pérennité des postes d'auxiliaires de vie scolaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet

    Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03156 posée par M. Alain Fauconnier

    Scolarisation des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02611 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

    Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible