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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
39 questions
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Question n° 14087 posée par M. Jean Germain
Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13943 posée par M. François Marc
Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage
Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton
Efficacité de la scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06350 posée par M. Alain Anziani
Scolarisation et accès à l'éducation des enfants atteints de surdité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06149 posée par Mme Michelle Demessine
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05967 posée par M. Alain Fouché
Scolarisation des enfants sourds en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence