Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 10947 posée par M. Raymond Couderc

Statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/02/2014
Pertinence
Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis

Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/10/2013
Pertinence
Question n° 07234 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07179 posée par Mme Françoise Laborde

Améliorer le pilotage et clarifier le statut des personnels auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06350 posée par M. Alain Anziani

Scolarisation et accès à l'éducation des enfants atteints de surdité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence