Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

    Manque d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07234 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07179 posée par Mme Françoise Laborde

    Améliorer le pilotage et clarifier le statut des personnels auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05804 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

    Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04612 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Pérennité des postes d'auxiliaires de vie scolaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet

    Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03156 posée par M. Alain Fauconnier

    Scolarisation des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne