Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 11631 posée par M. Alain Fouché

    Accidents de la route et programme pour y remédier

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24623 posée par M. Rachel Mazuir

    Prévention routière des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22924 posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée des sièges autos des tout-petits

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22713 posée par M. Alex Türk

    Statistiques relatives aux accidents liés aux deux-roues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19434 posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Sécurité routière des conducteurs de deux-roues

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03768 posée par M. Marcel Rainaud

    Réglementation de l'équipement des voitures tout terrain

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22652 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan de la lutte contre l'insécurité routière liée à la consommation d'alcool dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10878 posée par M. Philippe Darniche

    Accidents de la route et assurances automobiles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00686 posée par M. Bernard Seillier

    Utilisation d'un éclairage le jour sur les véhicules

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible