Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 0906S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Sécurité routière en Haute-Vienne

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/01/2006
Pertinence
Question n° 22652 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de la lutte contre l'insécurité routière liée à la consommation d'alcool dans la Creuse

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/04/2006
Pertinence
Question n° 03373 posée par Mme Françoise Henneron

Suppression des obstacles fixes le long des routes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

14/02/2008
Pertinence
Question n° 04486 posée par M. Adrien Gouteyron

Action du Gouvernement en matière de sécurité routière

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04812 posée par M. Roland Courteau

Unification des contraventions au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04852 posée par M. Jean Louis Masson

Différenciation des catégories de véhicules dans les statistiques sur les accidents mortels de la route

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05314 posée par Mme Françoise Henneron

Suppression des obstacles fixes le long des routes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

31/07/2008
Pertinence
Question n° 16542 posée par Mme Odette Terrade

Prévention des accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1351S posée par M. Jacques Mézard

Sécurité routière

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

02/06/2011
Pertinence
Question n° 1462S posée par M. Claude Léonard

Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/11/2011
Pertinence