Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

311 questions

  1. Question n° 36001 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accompagnement des élèves handicapés : généralisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38662 posée par M. Pierre Hérisson

    Conditions de scolarisation des enfants handicapés : pérennisation des services d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01171 posée par M. André Vézinhet

    Scolarisation des enfants handicapés dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01656 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Intégration des enfants handicapés dans le milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01930 posée par M. Roger Lagorsse

    Développement des services d'auxiliaires d'intégration scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02049 posée par M. Michel Doublet

    Généralisation des services d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02050 posée par M. Michel Doublet

    Gestion des services d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02668 posée par M. André Vézinhet

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03133 posée par M. Jean-François Le Grand

    Financement des postes d'auxiliaires d'intégration scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03518 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible