Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

  1. Question n° 22239 posée par M. Yves Krattinger

    Diminution de la dotation globale horaire au collège André Masson de Saint Loup sur Semouse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22502 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Attribution des dotations horaires globales dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22593 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régression des moyens accordés aux établissements scolaires de l'académie de Lille pour la rentrée 2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23659 posée par M. André Vantomme

    Moyens affectés par l'éducation nationale dans le noyonnais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03877 posée par M. Marcel Rainaud

    Révision de la dotation globale horaire pour 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04072 posée par Mme Odette Terrade

    Diminution des moyens d'enseignement dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04367 posée par M. Roger Madec

    Suppressions de postes d'enseignants prévues à la rentrée prochaine dans les collèges et les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible