Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 02002 posée par M. Max Brisson

    Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret

    Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

    Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06350 posée par M. Alain Anziani

    Scolarisation et accès à l'éducation des enfants atteints de surdité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06149 posée par Mme Michelle Demessine

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05967 posée par M. Alain Fouché

    Scolarisation des enfants sourds en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05973 posée par M. Raymond Couderc

    Scolarisation des enfants malentendants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible