Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

    Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02002 posée par M. Max Brisson

    Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13824 posée par Mme Esther Sittler

    Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09419 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Accueil et scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07713 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance des spécificités des missions des enseignants coordonnateurs chargés des ULIS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06252 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre

    Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne