Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/10/2018
Pertinence
Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

Scolarité des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 18253 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Remplacement des auxiliaires de vie scolaire par des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18031 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18038 posée par M. Thierry Repentin

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 16734 posée par M. Michel Teston

Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

06/01/2011
Pertinence
Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis

Accompagnement scolaire des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence