Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21115 posée par M. Jean Hingray

    Dérive inquiétante de la gestion des accompagnants des élèves en situation de handicap et détresse des familles concernées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20252 posée par M. Alain Cadec

    École inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen

    Déscolarisation et handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1130G posée par M. Éric Gold

    Remplacement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12854 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

    Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09419 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Accueil et scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

    Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible